Tableau d'affichage : Pacte A.S.L/FNP

Citation :

Citation :: PACTE UNIVERSEL
entre
Alliance Rouge: [FNP]
Alliance Bleue : [A.S.L.]

Durée du pacte:
[_] 1 mois
[_] 2 mois
[_] 4 mois
[_] 8 mois
[_] Jusqu'à un évènement précis (précisez):
[X] Indéfinie

INFORMATIONS

[_]> <[_] L'alliance qui informe aura pour obligation de transmettre toute information dont elle prend connaissance: [15]
(ou celle-ci devra rendre accessible au collecteur d'infos les parties adéquates de son forum)

[X]> <[X] Economique 4
. . (X)> <(X) Bons fournisseurs et leurs taux (2)
. . (X)> <(X) Bons acheteurs et leurs taux (2)
[X]> <[X] Politique 6
. . (X)> <(X) Propositions de Pactes reçues ou envoyées (1)
. . (X)> <(X) Changements politiques (2)
. . (X)> <(X) Décisions importantes des alliés (3)

Type d'informations
[X]> <[X] Internes à l'alliance /5
[_]> <[_] Externes à l'alliance /10
(/3 si 2 cochés)

MILITAIRE
Genres
(+:Alliances chainées)
[X]+> <[X]+ Non-aggression 5 [+: x3]

POLITIQUE

--économique
[_]> <[_] Interdiction de commercer avec les joueurs: [________] [________] 2 x nb
[_]> <[_] Interdiction de commercer avec les alliances: [________] [________] 5 x nb
[_]> <[_] Taux généraux imposés (sous forme X/X/X): [________] [________] 20
[X]> <[X] Fournisseurs de ressources 10

Document réalisé par la Fédération NéoPlanétaire. Droits de copie autorisés dans le cadre de réalisation de pactes inter-alliances. © 2008

Citation :: ** Traité de Non-Agression entre La Fédération NéoPlanétaire et L'Alliance des Systèmes Libres, ci après nommés [FNP] et [A.S.L.] **

Article I - Engagement
Les Hautes Parties Contractantes garantissent mutuellement l'inviolabilité et le non-pillage des frontières existantes entre La FNP et l' A.S.L. et s'engagent réciproquement de s'abstenir de toute agression l'une contre l'autre.

Article Ibis - Définition
Sera considéré comme pillage tout acte de vole portant atteinte à l'intégrité des ressources et à l'inviolabilité du territoire.
Sera considéré comme violation des frontières tout acte visant à recueillir des informations de manière illicite. Est considéré comme tel l'envoi de sonde d'espionnage.

Article II - Obligation
Les Alliances et Dirigeants contractants s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumé aux termes du présent Pacte. En particulier, elles s'abstiendront, dans leurs relations, de recourir au vole et au pillage mais garantiront une entente cordiale et respectueuse entre les deux parties.

Article III - Devoir
Chacune des Alliances et dirigeants contractants s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention, ouvertement hostile à l'autre parties signataire du traité et contraire au présent Pacte.

Article IV - Droit
Chacune des Alliances et dirigeants contractants s’accordent un droit de passage inoffensif et un droit d'établissement aux simples ressortissants des deux Alliances, sans discrimination.

Article V - Cas isolé de violation
Tout acte isolé de la part d'un ou plusieurs dirigeants d'une des deux Alliances ne devra pas être pris pour une rupture du présent traiter, sauf si celui-ci est répété plusieurs fois par plusieurs dirigeants. Cependant, ce dernier devra justifier de ses actes devant les deux parties contractantes et s'engage par quelques voie que ce soit de dédommager le ou les vicitme(s).

Article VI - Prise d'effet
Le présent Pacte entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les représentants des deux Alliances.

Citation :: ** Conditions d'une Entente Commerciale entre la Fédération NéoPlanétaire et L'Alliance des Systèmes Libres, ci après nommés respectivement FNP et A.S.L.**

Article I - Définition du taux de change
Le taux de change est celui appliqué en général dans l'univers à savoir : 3M = 2C = 1D
Ce taux peut être négociable si les deux partis s'entendent sur le nouveau taux . En cas de désaccord de l'un ou l'autre parti, le taux réglementaire ci-dessus indiqué sera appliqué.

Article II - Engagement
Les deux alliances en présence acceptent par cette Entente Commerciale d'entretenir des rapports commerciaux réguliers et privilégier les partenaires commerciaux signataires lors des opérations commerciale.

Article III - Modalités d'un échange
L'échange aura lieu entre tout ou partie des membres desdites alliances.
Il devra en respectant le taux indiqué ainsi que le délai, fixé par les lois du commerce galactique à 24h. Passé ce délai, une majoration pourra être appliquée au parti retardataire selon convenance
L'échange peut concerner une, deux voir trois types de ressources.

Article IV - Modalités d'un commerce fixe
Aucun commerce fixe n'est prévu entre la FNP et l' A.S.L.

Article V - Modalités d'une entraide commerciale.
Les deux alliances s'engagent dans la mesure du possible à répondre au(x) demande(s) d'entraide ponctuelle de l'autre. Le recours à l'entraide ne peut être demandé qu'en cas de force majeure, par force majeure, comprendre en temps de guerre.

Article VI - Rupture de l'Entente Commerciale
- Une agression d'un des membres d'une alliance contre un membre de l'autre alliance n'entraine aucunement rupture du traité. Cependant, une réparation fixe à convenir suivant le cas devra être payé par l'agresseur ou à defaut par l'alliance sans quoi le présent contrat sera resilier sans préavis.
- Une agression répétée par un ou plusieurs membres d'une des alliances entrainera la rupture sans préavis des présentes conditions.
- Les alliances signataires se réserve le droit de résilier le présent contrat à tout moment et pour quelques raisons que ce soit moyenant un préavis d'une semaine.

Article VII - Prise d'effet
Le présent contrat entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les représentants des deux Alliances.

Citation :: ** Close d'échange d'informations internes entre la Fédération NéoPlanétaire et L'Alliance des Systèmes Libres, ci après nommés respectivement FNP et A.S.L.**

Article I - Définition
Forts de leurs estimes mutuelles , les deux alliances s'engagent a répondre positivement a toute demandes d'informations concernant leur fonctionnement interne dans le domaine de la vie politique, sociale, culturelle, économique . Sont concernés par ces échanges tout les projets originaux développés, les textes élaborés ou autres outils de gestion collective .

Article II - Engagement
La présente close n'a pour vocation que de signifier l'engagement moral des deux alliances dans cet échange de bons procédés . Aucune quantification , ou jugement de valeur des informations fournies , dans le but de déterminer un quelconque équilibre a la transaction , n'ont lieu d'être .

Article III - Modalités d'échange
La diffusion des informations sera faites par l'intermédiaire d'ambassades privées présentes dans chacun des Palais des deux alliances

Article III - Utilisations des Informations
Chaque alliance est libre d' utiliser ou non les informations reçues. Si par son utilisation , l'information venait a être diffusée hors du cercle des alliance , une autorisation devra être demandé a ses auteurs .

Article IV - Rupture de la Close d'échange.
Les alliances signataires se réserve le droit de résilier le présent contrat à tout moment et pour quelques raisons que ce soit .

Article V - Prise d'effet
Le présent contrat entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les représentants des deux Alliances.

Citation :: Représentant FNP :

MatniC, représentant du Peuple d'Etheral, Ministre de la Diplomatie de laFédération NéoPlanétaire
Boldursgate, dirigeant du peuple Elbéen, Consul de la Fédération Néoplanétaire

Représentant A.S.L. :

Empereur Alex II, Président de l'Agence pour l'Expansion des Systèmes Libres, Représentant du Chancelier Revan, haut dirigent de l'Alliance des Systèmes Libres.

Tableau d'affichage : Pacte A.S.L/FNP FNP8

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